Conditions Générales de Vente (CGV)
- Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées par Amande 3 Epices (ci-après “la société”) pour les ateliers de cuisine à domicile, les bons cadeaux, et les ebooks de recettes proposés sur le site internet https://amande3epices.fr, ainsi que lors des ventes directes (ateliers en présentiel, salons, événements, etc.).
En validant une commande ou une inscription à un atelier, le client accepte sans réserve les conditions énoncées ci-dessous.
- Produits et services proposés
La société propose à la vente les services et produits suivants :
- Ateliers de cuisine à domicile : Animation d’ateliers de cuisine individuels ou collectifs réalisés au domicile du client sur des thématiques variées définies conjointement avec le client.
- Bons cadeaux : Bons valables pour l’achat d’ateliers de cuisine à domicile.
- Livres de recettes : Recueils de recettes culinaires disponibles à l’achat en format numérique ou physique.
Les services peuvent être achetés directement via le site internet ou lors de ventes physiques (ateliers, événements, etc.).
- Commande et achat des services
Les achats de bons cadeaux et de livres de recette peuvent se faire :
- Sur le site internet : Via le formulaire de commande en ligne. Vous serez informé(e) par email de la confirmation de votre commande.
- En direct : Lors de rencontres physiques (ateliers, événements, etc.), où une commande et un paiement peuvent être effectués sur place.
Les achats d’atelier peuvent se faire :
- Sur le site internet : Via le formulaire de réservation et émission d’une facture
- En direct : Lors de rencontres physiques (ateliers, événements, etc.), où une commande et un paiement peuvent être effectués sur place.
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), sauf mention contraire.
- Modalités de paiement
Le paiement des produits et services peut être effectué par carte bancaire ou virement bancaire pour tout achat via le site internet, et en espèces ou par chèque lors des ventes physiques.
La commande n’est confirmée qu’une fois le paiement effectué. En cas de paiement par carte bancaire, vous autorisez le traitement des informations nécessaires à la transaction via un partenaire de paiement sécurisé. - Conditions d’annulation des ateliers
5.1. Annulation par le client
Le client peut annuler ou reporter sa réservation d’atelier sous les conditions suivantes :
- Annulation plus de 10 jours avant la date de l’atelier :
L’annulation est entièrement remboursée, à condition qu’elle soit effectuée par écrit (email) plus de 10 jours avant la date prévue de l’atelier. Aucun frais ne sera appliqué. - Annulation moins de 10 jours avant l’atelier :
En cas d’annulation moins de 10 jours avant l’atelier, aucun remboursement ne sera effectué. Toutefois, le client peut demander à reporter l’atelier à une date ultérieure sous réserve de disponibilité et moyennant des frais de gestion de 20 % du prix de l’atelier. - Non-présentation à l’atelier (No-show) :
Si le client ne se présente pas à l’atelier sans annulation préalable, aucun remboursement ou report ne sera accordé.
5.2. Annulation par la société
Si, pour des raisons indépendantes de notre volonté, la société doit annuler un atelier (en raison d’un imprévu majeur ou d’un cas de force majeure), la société s’engage à vous informer dans les plus brefs délais et à proposer une des options suivantes :
- Report de l’atelier à une nouvelle date, sous réserve de disponibilité.
- Remboursement intégral du montant de l’atelier, dans un délai de 14 jours suivant l’annulation.
5.3. Report des ateliers
Le client peut demander à reporter l’atelier à une autre date, sous réserve de disponibilité, et dans les conditions suivantes :
- Si la demande de report intervient plus de 10 jours avant la date de l’atelier, aucun frais ne sera appliqué.
- Si la demande de report intervient moins de 10 jours avant l’atelier, des frais de 20 % du prix de l’atelier seront appliqués.
- Vente de bons cadeaux
Les bons cadeaux sont valables pour l’achat d’un atelier de cuisine à domicile, selon la valeur indiquée sur le bon.
- Les bons cadeaux sont non échangeables et non remboursables.
- Ils peuvent être utilisés sur une période de 12 mois à compter de la date d’achat, sauf mention contraire.
- Le client peut réserver son atelier à la date et l’heure de son choix, sous réserve de disponibilité.
- Vente des livres de recettes
- Les livres sont vendus
- en format numérique, et sont accessibles après paiement via un lien de téléchargement envoyé par email.
- en format physique, et sont expédiés à l’adresse de livraison fournie lors de la commande sans frais supplémentaires
- Les livres ne peuvent être ni échangés, ni remboursés une fois le paiement effectué.
- Les livres sont réservés à un usage personnel. Toute reproduction, diffusion ou commercialisation sans autorisation est interdite.
- Droit de rétractation
Conformément aux lois en vigueur, vous disposez d’un droit de rétractation de 14 jours pour tous les achats. Ce droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés ou aux prestations de services déjà exécutées.
Pour exercer ce droit, vous devez nous contacter par email à contact@amande3epices.fr en indiquant votre intention de vous rétracter et nous renvoyer le cas échéant la marchandise dans son état d’origine, à vos frais.
- Responsabilité et assurance
La société s’engage à fournir ses services avec tout le soin et l’expertise possibles. Toutefois, la responsabilité de la société ne saurait être engagée pour tout dommage indirect, imprévu ou résultant de l’utilisation des produits. Le client est responsable de ses choix en matière d’alimentation (allergies, régimes spéciaux, etc.) et doit en informer la société avant l’atelier. - Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, recettes, vidéos) sont protégés par le droit d’auteur et la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation préalable est interdite. - Données personnelles
Les informations collectées lors de l’achat sont nécessaires au traitement de votre commande et à la gestion de notre relation commerciale. Conformément à la législation sur la protection des données personnelles, vous pouvez demander l’accès, la rectification ou la suppression de vos données en nous contactant à contact@amande3epices.fr. - Litiges et droit applicable
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, le litige sera soumis aux juridictions compétentes de Bourg en Bresse.
Les présentes CGV sont soumises à la législation française. - Modification des CGV
Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande. - Contact
Pour toute question relative à votre commande, aux ateliers ou aux produits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
Amande 3 épices
contact@amande3epices.fr
06.18.17.68.62